Conditions générales de vente
1. Objet et champ d'application
Les présentes Conditions générales de vente régissent les ventes de meubles de salon et de chambre proposées sur notre boutique en ligne aux consommateurs situés en France.
Elles définissent les principales conditions applicables à la présentation des produits, aux commandes, aux prix, au paiement, à l'expédition, à la livraison, à l'annulation, à la rétractation, aux retours et aux remboursements.
Avant de passer commande, le consommateur est invité à prendre connaissance des présentes conditions ainsi que des informations relatives au produit et à la commande qui lui sont présentées au cours du processus d'achat.
Les présentes conditions ne peuvent avoir pour effet de limiter, d'exclure ou de supprimer les droits impératifs dont bénéficie le consommateur en vertu de la réglementation française et européenne applicable.
2. Informations sur les produits
Notre boutique en ligne propose principalement des meubles destinés au salon et à la chambre.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa page avant la commande. Selon le produit concerné, ces informations peuvent notamment comprendre sa dénomination, ses dimensions, ses matériaux, sa couleur, son style, ses fonctionnalités et toute autre caractéristique pertinente.
Les photographies et représentations visuelles sont destinées à présenter les produits de manière aussi fidèle que possible. De légères différences de rendu peuvent toutefois résulter des paramètres d'affichage de l'écran ou des conditions de visualisation. Ces différences ne limitent pas les droits légaux du consommateur lorsque le produit ne correspond pas aux caractéristiques contractuelles.
La disponibilité d'un produit dépend des informations affichées sur le site au moment de la commande. L'ajout d'un produit au panier ne signifie pas nécessairement que son stock est définitivement réservé, sauf indication contraire du site.
Lorsqu'un produit commandé ne peut exceptionnellement pas être livré en raison de son indisponibilité ou d'une autre circonstance affectant l'exécution de la commande, le consommateur en est informé et la situation est traitée conformément à la réglementation applicable.
3. Prix
Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la commande, sous réserve des erreurs manifestes et des dispositions légales applicables.
Avant la validation de la commande, le consommateur peut prendre connaissance du prix des produits sélectionnés, des éventuels frais de livraison et du montant total à payer.
Pour les livraisons en France, les commandes d'un montant inférieur à 95,23 € sont soumises à des frais de livraison de 10 €. Pour les commandes d'un montant égal ou supérieur à 95,23 €, la livraison est gratuite.
Les taxes applicables sont incluses dans les prix des produits conformément aux informations communiquées sur le site. Les formalités de dédouanement applicables sont prises en charge par le prestataire logistique selon les modalités prévues, sans frais supplémentaires de dédouanement facturés au consommateur.
Aucun frais supplémentaire non indiqué avant la validation de la commande ne peut être imposé au consommateur, sous réserve des frais ou conséquences expressément prévus par la réglementation applicable.
4. Compte client et utilisation du site
Selon les fonctionnalités proposées sur le site, certaines étapes de la commande peuvent nécessiter la communication d'informations nécessaires à son traitement.
Le consommateur s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lorsqu'elles sont nécessaires notamment à la facturation, au traitement de la commande, à la livraison ou au service client.
Lorsque l'utilisation d'un compte client est proposée, le consommateur doit prendre les précautions raisonnables pour préserver la confidentialité de ses informations de connexion.
En cas d'utilisation non autorisée ou de problème concernant un compte, le consommateur est invité à contacter rapidement notre service client.
5. Processus de commande
Le consommateur sélectionne les produits qu'il souhaite acheter, les ajoute à son panier et renseigne les informations nécessaires au traitement de la commande.
Avant la validation définitive, le consommateur doit pouvoir vérifier les principaux éléments de sa commande, notamment les produits sélectionnés, les quantités, les informations nécessaires à la livraison, les frais applicables et le montant total à payer.
Le consommateur doit pouvoir identifier et corriger les éventuelles erreurs de saisie avant la conclusion du contrat.
La commande est ensuite validée selon le processus proposé sur le site. Le consommateur est informé, avant la validation définitive, que la passation de la commande entraîne une obligation de paiement.
Lorsque la réglementation l'exige, la fonction permettant de confirmer la commande comporte une formulation indiquant clairement l'obligation de paiement.
La confirmation de la commande est adressée au consommateur selon les modalités prévues par le site et conformément aux exigences applicables aux contrats conclus par voie électronique.
6. Conclusion et conservation du contrat
Les informations contractuelles applicables à la commande sont communiquées au consommateur conformément aux règles relatives aux contrats conclus à distance.
Les informations essentielles relatives à la commande, notamment les produits sélectionnés, leur prix, les frais applicables et les informations nécessaires à son exécution, sont communiquées au consommateur sur un support permettant leur conservation lorsque la réglementation l'exige.
Lorsque le contrat est archivé conformément aux obligations applicables, les modalités d'accès aux informations archivées sont communiquées au consommateur dans les conditions prévues par la réglementation.
La langue utilisée pour la conclusion du contrat est indiquée au cours du processus de commande.
7. Paiement
Le paiement est effectué selon les moyens de paiement disponibles au moment de la commande.
Le consommateur doit vérifier les informations affichées avant de confirmer son paiement et sa commande.
Nous ne demandons pas au consommateur de communiquer par e-mail son numéro complet de carte bancaire, son mot de passe ou les identifiants confidentiels de son compte de paiement.
En cas de difficulté liée au paiement ou à l'identification d'une transaction, le consommateur peut contacter notre service client en indiquant les informations nécessaires à l'identification de la commande, sans transmettre de données bancaires confidentielles qui ne seraient pas nécessaires.
8. Expédition et livraison
Nous livrons en France entière.
Le délai de traitement d'une commande est généralement de 1 à 3 jours ouvrés. Une commande passée avant 18h00 commence à être traitée le même jour. Une commande passée après 18h00 ou un jour férié commence à être traitée le jour ouvré suivant.
Le délai de traitement correspond à la préparation de la commande et doit être distingué du délai de transport.
Le transport est assuré, selon les modalités applicables à la commande, par DHL, UPS ou FedEx. Le délai de transport est estimé à 5 à 10 jours ouvrés.
Le délai global indicatif, comprenant le traitement et le transport, peut ainsi être d'environ 6 à 13 jours ouvrés. Ces délais sont indicatifs et ne constituent pas une garantie d'une date précise de livraison. Ils ne limitent pas les obligations et recours prévus par la réglementation applicable en matière de livraison.
Pour connaître les modalités détaillées relatives aux frais, aux délais, au traitement des commandes, à la livraison et à la gestion des éventuels incidents de transport, veuillez consulter notre Politique d'expédition et de livraison.
En cas de retard, de perte, de dommage ou d'erreur concernant une livraison, le consommateur est invité à contacter rapidement notre service client avec son numéro de commande et, lorsque cela est disponible, les informations de suivi ainsi que tout élément utile à l'examen de la situation.
Le transfert des risques de perte ou d'endommagement du bien intervient dans les conditions prévues par la réglementation applicable, notamment lorsque le consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur proposé par le professionnel, prend physiquement possession du bien.
9. Annulation d'une commande
Une commande qui n'a pas encore été expédiée peut faire l'objet d'une demande d'annulation. Le consommateur est invité à adresser sa demande dans les meilleurs délais afin de permettre son traitement avant l'expédition.
Lorsqu'une commande a déjà été expédiée, elle ne peut généralement plus être annulée par la procédure commerciale ordinaire d'annulation. Le consommateur peut alors attendre la livraison et, lorsque les conditions sont réunies, exercer son droit de rétractation ou tout autre droit applicable.
Cette procédure d'annulation commerciale ne limite en aucun cas le droit de rétractation ni les autres droits impératifs dont bénéficie le consommateur.
Pour connaître les modalités pratiques applicables à l'annulation d'une commande, veuillez consulter notre Politique d'annulation des commandes.
Une demande d'annulation peut être adressée par e-mail à solutions@caianavelmira.com ou par téléphone au +81 (6) 6842-6187, du lundi au vendredi, de 09h00 à 18h00.
Il est recommandé d'indiquer le numéro de commande ainsi que les informations nécessaires à son identification. Une information ou une preuve relative au paiement peut être demandée lorsque cela est nécessaire au traitement de la demande.
La réception d'une demande d'annulation ne signifie pas, à elle seule, que celle-ci a été acceptée. La demande doit être examinée en fonction de l'état de la commande et des règles applicables.
10. Droit de rétractation
Pour les contrats de vente à distance auxquels le droit de rétractation s'applique, le consommateur dispose en principe d'un délai légal de 14 jours calendaires pour exercer ce droit, sans avoir à justifier sa décision.
Pour une vente de biens, le délai de rétractation court en principe à compter du lendemain du jour où le consommateur, ou le tiers qu'il a désigné autre que le transporteur, prend physiquement possession du bien, sous réserve des règles applicables lorsque la commande porte sur plusieurs biens livrés séparément.
Lorsque le dernier jour du délai tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé conformément aux règles légales applicables.
Le consommateur peut exercer son droit de rétractation en adressant une déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant clairement sa décision de se rétracter. Lorsqu'il est applicable, le formulaire type de rétractation peut également être utilisé.
L'exercice du droit de rétractation n'a pas à être motivé.
Le consommateur qui exerce son droit de rétractation doit, sauf indication ou exception prévue par la réglementation applicable, retourner le bien sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.
Lorsque les frais de retour sont légalement à la charge du consommateur, celui-ci en est informé conformément aux exigences applicables. Lorsque la loi ou les circonstances du retour prévoient que ces frais ne doivent pas être supportés par le consommateur, ils ne lui sont pas imputés.
Le droit de rétractation peut faire l'objet des exceptions prévues par la loi, notamment pour certains biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Ces exceptions ne s'appliquent que lorsqu'elles sont effectivement prévues par la réglementation et que leurs conditions sont réunies.
11. Conséquences de la rétractation et remboursement
Lorsque le consommateur exerce valablement son droit de rétractation, le contrat est annulé conformément aux conditions prévues par la réglementation applicable.
Le remboursement des sommes dues est effectué sans retard injustifié et, en principe, au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de la décision du consommateur de se rétracter.
Le remboursement peut toutefois être différé jusqu'à la récupération du bien ou jusqu'à ce que le consommateur fournisse une preuve de l'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces événements, conformément aux règles applicables.
Le remboursement comprend les sommes correspondant à la commande ainsi que, lorsqu'ils sont concernés par le droit au remboursement, les frais de livraison initiaux. Lorsque le consommateur a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé, le montant correspondant au surcoût peut être exclu du remboursement dans les conditions prévues par la loi.
Le remboursement est effectué au moyen de paiement utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen et sous réserve qu'aucun frais supplémentaire ne lui soit imposé.
Le délai d'apparition effective des fonds sur le compte du consommateur peut dépendre de l'établissement bancaire ou du prestataire de paiement.
12. Retours, remboursements commerciaux et échanges
En complément du droit légal de rétractation et des autres droits prévus par la loi, nous acceptons les retours commerciaux dans les conditions définies par notre politique de retour.
La possibilité de retour commercial ne remplace pas et ne limite pas le droit légal de rétractation, les garanties légales ou tout autre droit impératif du consommateur.
Nous ne proposons pas de procédure ordinaire d'échange direct. Lorsqu'un consommateur souhaite obtenir un autre produit, il peut, lorsque les conditions applicables sont réunies, retourner le produit concerné et effectuer une nouvelle commande.
Cette organisation commerciale ne limite pas les droits dont dispose le consommateur en cas de défaut de conformité, de produit défectueux, d'exercice du droit de rétractation ou dans toute autre situation prévue par la loi.
Lorsqu'un retour avec étiquette électronique est prévu, l'étiquette de retour est mise à disposition afin que le consommateur puisse la télécharger, l'imprimer et l'apposer sur le colis conformément aux instructions communiquées.
Pour connaître les conditions détaillées applicables aux retours et remboursements, veuillez consulter notre Politique de retour et de remboursement.
13. Garanties légales
Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie légale relative aux vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.
La garantie légale de conformité permet notamment au consommateur, lorsque les conditions légales sont réunies, d'obtenir la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement ou, dans les conditions prévues par la loi, une réduction du prix ou la résolution du contrat.
Les garanties légales s'appliquent indépendamment de toute politique commerciale de retour ou de toute éventuelle garantie commerciale.
Lorsqu'un produit présente un défaut de conformité ou un vice relevant d'une garantie légale, le consommateur peut exercer les droits prévus par la réglementation applicable auprès du vendeur.
Aucune disposition des présentes conditions ne saurait limiter ou exclure une garantie légale ou un droit impératif du consommateur.
14. Produits endommagés ou non conformes
Si le produit reçu est endommagé, incorrect ou ne correspond pas à la commande, le consommateur est invité à contacter notre service client dans les meilleurs délais en indiquant son numéro de commande et en fournissant, lorsque cela est utile, une description du problème et des photographies du produit ou du colis.
La situation est examinée conformément aux circonstances du dossier, aux garanties légales applicables et aux autres droits dont bénéficie le consommateur.
Lorsqu'un retour est nécessaire en raison d'un défaut de conformité, d'une erreur de livraison ou d'une autre situation pour laquelle les frais ne doivent pas être supportés par le consommateur, les modalités de retour sont traitées conformément à la réglementation applicable et à la situation concernée.
15. Protection des données personnelles
Dans le cadre de la navigation sur le site, du traitement des commandes, du paiement, de la livraison, du service client et du respect de nos obligations légales, certaines données personnelles peuvent être traitées conformément à la réglementation applicable.
Les traitements sont réalisés sur la base juridique applicable à chaque finalité, notamment lorsque cela est nécessaire à l'exécution du contrat, au respect d'une obligation légale, à la poursuite d'un intérêt légitime ou sur la base du consentement lorsqu'il est requis.
Le consommateur dispose, dans les conditions prévues par la réglementation, de différents droits concernant ses données personnelles, notamment des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité lorsque ce droit est applicable et de retrait du consentement lorsqu'un traitement repose sur celui-ci.
Pour obtenir des informations détaillées concernant la collecte, l'utilisation, la conservation et la protection des données personnelles ainsi que l'exercice des droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
16. Responsabilité
Nous mettons en œuvre des mesures raisonnables afin de présenter les produits de manière claire, traiter les commandes, assurer le service client et organiser les livraisons conformément aux conditions applicables.
Nous ne pouvons toutefois pas garantir que le site sera accessible sans interruption ou exempt de toute erreur technique. Les éventuelles difficultés techniques n'affectent pas les droits légaux du consommateur concernant une commande valablement conclue.
Les informations relatives aux produits sont présentées avec le soin approprié. Lorsqu'une erreur manifeste ou une information manifestement incorrecte est constatée, les mesures nécessaires peuvent être prises conformément à la réglementation applicable.
Aucune disposition des présentes conditions ne saurait exclure ou limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée, notamment en matière de droits des consommateurs, de conformité des produits, de sécurité des biens ou de responsabilité résultant d'un manquement qui nous serait imputable.
17. Réclamations et règlement amiable des litiges
En cas de difficulté concernant une commande, un produit, une livraison, un paiement, une annulation, un retour ou un remboursement, le consommateur est invité à contacter préalablement notre service client afin de rechercher une solution amiable.
Une réclamation peut être adressée par e-mail à solutions@caianavelmira.com ou par téléphone au +1 (301) 482-6173, du lundi au vendredi, de 09h00 à 18h00.
Le consommateur conserve, lorsque les conditions sont réunies, la possibilité de recourir aux mécanismes de règlement extrajudiciaire des litiges prévus par la réglementation applicable, notamment à la médiation de la consommation.
Les coordonnées du médiateur de la consommation dont relève effectivement le professionnel doivent être communiquées au consommateur conformément aux obligations légales applicables. Ces coordonnées doivent être complétées avant la mise en ligne définitive des présentes Conditions générales de vente avec le médiateur effectivement désigné.
18. Droit applicable et droits impératifs du consommateur
Les présentes Conditions générales de vente sont interprétées conformément aux règles applicables aux contrats conclus avec des consommateurs en France.
Tout choix de loi applicable ou toute autre disposition contractuelle ne peut avoir pour effet de priver le consommateur de la protection résultant des dispositions impératives qui lui sont applicables.
Les présentes conditions ne sauraient notamment avoir pour effet de supprimer ou de restreindre le droit de rétractation lorsqu'il est applicable, les garanties légales, les droits relatifs à la conformité et à la sécurité des produits, les droits en matière de livraison ou tout autre droit impératif accordé au consommateur par la réglementation applicable.
En cas de litige qui ne peut être résolu à l'amiable, le consommateur conserve la possibilité d'exercer les recours prévus par la réglementation applicable devant les autorités ou juridictions compétentes.
19. Formulaire type de rétractation
Lorsque le droit de rétractation est applicable, le consommateur peut utiliser le formulaire ci-dessous ou toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant clairement sa décision de se rétracter.
À l'attention de :
Caianavelmira
15227 Derbyshire Way,Accokeek,MD 20607,États-Unis
E-mail : solutions@caianavelmira.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Produit(s) concerné(s) : ______________________________
Numéro de commande : ______________________________
Date de commande : ______________________________
Date de réception : ______________________________
Nom du consommateur : ______________________________
Adresse du consommateur : ______________________________
Date : ______________________________
Signature du consommateur, uniquement en cas de notification sur papier : ______________________________
20. Nous contacter
Pour toute question concernant un produit, une commande, une livraison, une annulation, un retour, un remboursement ou les présentes Conditions générales de vente, vous pouvez contacter notre service client.
E-mail : solutions@caianavelmira.com
Téléphone : +1 (301) 482-6173
Adresse : 15227 Derbyshire Way,Accokeek,MD 20607,États-Unis
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 09h00 à 18h00.